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Thèse : Les ordres professionnels - Thèse d’Etat soutenue à la Faculté de droit de Strasbourg en octobre 1987, Prix de thèse des universités d’Alsace. Retour

Matières des publications

- Droit constitutionnel.Retour : (plan)
- Droit public financier
  Retour : (plan : Droit budgétaire ; Responsabilité du gestionnaire public)
- Droit professionnel
- Droit administratif
- Autres publications
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Interventions non publiées

- Interventions non publiées

 


Publication en Droit Constitutionnel

Voir aussi :  

Publication régulièrement tenues à jour :

  • Le droit constitutionnel de la V° République - L'Harmathan, (1° éd., mai 1992, 304 pages ; 2° éd. sept.1993, 315 pages ; 3° et 4° éd. oct. 1995, 280 pages ; 5° éd. oct. 1997, 304 pages ; 6° éd. 1999, 341 pages ; 7° éd. 2001, 373 pages ; 8° éd. 2002, 376 pages ; 9e éd. 2005, 406 pages. Pour les mises à jour en ligne de cet ouvrage suivre ce lien
  • Annotations du "Code administratif" Dalloz sous la rubrique "Constitution" - (en collaboration1) depuis 2002.

Notes, commentaires et observations :

  1. Le Premier ministre, clef de voûte des institutions ? L'article 49 alinéa 3 et les autres... – RD publ. 1981. 105.
  2. Géométrie variable, réflexion naïve sur la Vème République - Petites affiches 18 sept. 1985 p. 14.
  3. Réviser la Constitution - Revue de Droit prospectif 1991/3 p 653.
  4. Les décrets délibérés en Conseil des ministres et le « Rapport Vedel » - Les Petites Affiches, 26 avril 1993, p. 7.
  5. La responsabilité du gouvernement devant le Parlement dans le « Rapport Vedel » - Les Petites Affiches, 7 mai 1993, p. 4.
  6. Réviser l’article 89 de la Constitution. -  http://www.rajf.org/article.php3?id_article=3019 : juin 1999.
  7. Quinquennat : au-delà des apparences – « Le Monde » 21 mai 2000 (en collaboration1).
  8. De l'obiter dictum au « communiqué de presse de règlement » : l'irresponsabilité du Président de la République sous la V° République. - http://www.rajf.org/article.php3?id_article=11&var : 2 avril 2001.
  9. Le soleil a rendez-vous avec la lune : Quel réaménagement des pouvoirs entre le Président de la République et le Premier ministre ? - R.D.P. 2002 p. 234, numéro spécial « La VI° République ».
  10. « Vu la Constitution, et notamment son article 55 … » - in « Mélanges en l’honneur de Paul Amselek » - Bruylant 2004.
  11. Réforme de l’Etat : réforme du Gouvernement ? - AJDA 2004. 617 (en collaboration1)
  12. Questions sur la révision constitutionnelle - AJDA 2005. 169 (en collaboration1)
  13. La V° République se meurt, la V° République est morte - in « Mélanges en l'honneur de Jean Gicquel » p. 291- Monchrestien 2008.
  14. Commentaire de l'article 22 du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V° République : Petites Affiches, 14 mai 2008, n° 97, p. 69 (Numéro spécial "Du nouveau dans la Constitution ?").
  15. Le Gouvernement et la révision constitutionnelle : un oublié très présent - JCP 2008/I/173 (Numéro spécial "Révision de la Constitution").
  16. Les nouvelles règles relatives à la fixation de l’ordre du jour sous la V° République : Petites Affiches, 19 décembre 2008, n° 254, p. 87 (Numéro spécial "Une nouvelle Constitution ?").

Publication en Droit Public financier

Voir aussi :  Thèse ;

Publication régulièrement tenues à jour :

  • Finances Publiques - Dalloz, Collection Connaissance du Droit, (en collaboration1) - (1° éd., 1994 ; 2° éd., 1996, 3° éd. 1997 ; 4° éd. 2001 ; 5° éd. 2003, avec traduction en Macédonien et en Albanais, 6° éd. 2006 ; 7° éd. 2009 disponible : Les finances publiques ).
  • Annotations du "Code administratif" Dalloz sous la rubrique "finances publiques" - (en collaboration1), depuis 2000. Nlle édition 2010 disponible

Chroniques régulières :

Les chroniques publiées à "La Revue du Trésor" puis à "Gestion et finances publiques" font l'objet d'un sommaire détaillé avec un classement par année de la Revue. On y accède en cliquant sur chacune des chroniques. Un sommaire Chronologique par juridiction et un sommaire alphabétique sont en préparation.

Notes, commentaires et observations :

  1. Articles "Compensation", "Contrôle financier déconcentré" et "Dettes des collectivités publiques" du dictionnaire de "Finances et Comptabilité Publiques" sous la direction de Loïc Philip, Economica 1991.
  2. Finances publiques - Manuel du cours de DEUG II dans le cadre du CNED (1° éd., 1992 ; 2° éd. 1993 ; 3° éd. 1994 ; 4° éd. 1995 ; 5° éd. 1996).
  3. Commentaire du décret n° 92/1369 du 29 décembre 1992 - Comptabilité publique, Recouvrement des créances non fiscales - AJDA 1993 p. 357 (en collaboration1).
  4. Commentaire du décret n° 93/39 du 14 janvier 1993, Régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - AJDA 1994 p. 379 (en collaboration1).
  5. La Cour des Comptes - Encyclopédie Dalloz " Contentieux Administratif ", Fascicule 2001 (2006 en préparation) (en collaboration1).
  6. Note sous CE Sect. 28 févr. 1997, Blémont - Responsabilité des comptables publics à raison de leurs régisseurs - Revue du Trésor 1997 p. 738, (en collaboration1).
  7. Intervention au Colloque « Le financement des Parlements » sur : « Le financement des Parlements à travers l’histoire constitutionnelle », Lille, le 18 septembre 1997. Téléchargeable : http://www2.univ-lille2.fr/eddroit/recherche/colloque/coll97som.html
  8. La reconnaissance d’utilité publique des dépenses - RF fin. pub. 1999 n° 66 p. 53.
  9. Observations sous Cour des Comptes, 2 juillet 1998, Commune d'Avion. – http://www.rajf.org/article.php3?id_article=28&var : 27 janv. 1999.
  10. Observations sous Cour des Comptes, 7 avril 1999, Commune de Dangé-Saint-Romain. - http://www.rajf.org/article.php3?id_article=23&var  : 18 févr. 1999.
  11. Le secret devant les juridictions financières, in "Secret et Justice" - L'Espace juridique 2000 (en collaboration1).
  12. Le contrôle parlementaire et le projet de loi organique du 12 juillet 2000 – RF fin. pub. 2001 n° 73 p. 115 (en collaboration1).
  13. Le juge financier et les établissements publics, in « Etudes en l'honneur de Pierre Sandevoir » - L'Harmattan 2000.
  14. L’ordre public et les juridictions financières, in "L'ordre public" - Bruylant 2001 (en collaboration1).
  15. Note sous CE ass., 6 avr. 2000, SA "Entreprise Razel Frères et Le Leuch"  - RFD adm. 2001. 1306 (en collaboration1).
  16. Le juge des comptes, juge administratif ? in « Mélanges Jean Waline » - Dalloz 2002.
  17. Sur le caractère objectif du contrôle exercé par le juge des comptes … - Revue du Trésor 2003. 35 (en collaboration1).
  18. Le procureur général près la Cour des comptes, histoire d’une institution méconnue et de ses titulaires (1807-1914) - in « Figures de justice » : Etudes en l’honneur de Jean-Pierre Royer » (en collaboration1).
  19. Plaidoyer pour assurer le succès d’une réforme (mise en œuvre de la LOLF) –RFD adm. 2004. 398 (en collaboration1).
  20. Note sous CEDH 7 octobre 2003, Richard-Dubarry c/ France, req. 53929/00 et CE 30 décembre 2003, Beausoleil et Richard – Revue du Trésor 2004. 304 (en collaboration1).
  21. Responsable de programme - AJDA 2004. 841 (en collaboration1).
  22. Le parlement et les finances sociales : l’échec relatif des lois de financement de la sécurité sociale - RD sanit. soc. 2004. 638 (en collaboration1).
  23. Peau de chagrin - AJDA 2005. 569 (en collaboration1).
  24. Conseil constitutionnel et Cour des comptes : plaidoyer pour une coopération renforcée – in « Mélanges en l’honneur de Loïc Philip » - Economica 2005 (en collaboration1).
  25. La rénovation du régime de responsabilité pécuniaire et personnelle des comptables publics – Rapport introductif in Colloque de la Cours des Comptes 5 et 6 avril 2005, RF fin. publ. 2005 n° 92 p. 147.
  26. Un second souffle pour la CDBF – AJDA 2005. 1672 (en collaboration1).
  27. Une occasion manquée (Gestion de fait et Convention européenne des droits de l’homme), note sous CE 20 avr. 2005, Karsenty, Fondation d'Aguesseau – AJDA 2005. 1732 (en collaboration1).
  28. Le droit dérivé de la LOLF – AJDA 2006. 538 (en collaboration1).
  29. La responsabilité du gestionnaire public et la LOLF – in Actes de la deuxième université de printemps du GERFIP 2005", LGDJ 2006, p. 169 (en collaboration1).
  30. Premier bilan du droit d'amendement en régime LOLF - RF Fin. Pub. 2006. 49  (en collaboration1).
  31. L'office du juge des comptes et la régularité de la nomination des comptables patents (note sous CE 26 oct. 2005, Pinguet - RFD adm. 2006. 405 (en collaboration1).
  32. La LOLF et le contrôle des finances publiques - RFAP n° 117 p. 113 (en collaboration1).
  33. La LOLF et le Parlement - Rev. Trésor 2006. 425.
  34. L'exécution administrative et comptable de la loi de finances. in Finances publiques, Les notices de la Documentation Française, 2006, notice n° 6 (en collaboration1).
  35. Organismes et contrôle des finances publiques. in Finances publiques, Les notices de la Documentation Française, 2006, notice n° 7 (en collaboration1).
  36. Adapter la procédure devant les juridictions financières au XXIe siècle - AJDA 2007. 668 (en collaboration1).
  37. La modification de la responsabilité pécuniaire et personnelle du comptable public - Rev. Trésor 2007. 437 (en collaboration1).
  38. La rénovation de la procédure devant les juridictions financières - Rev. Trésor 2007. 488 (en collaboration1).
  39. A propos de la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables - RFD adm. 2007. 450  (en collaboration1).
  40. De la nécessité de maintenir un contrôle juridictionnel en système lolfique RF Fin. Pub. 2007. n° 100 p. 251 (en collaboration1).
  41. La loi n° 2008-1091 du 28 oct. 2008 relative à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes. – Rev. Trésor 2008. 966.
  42. La faute de gestion, base légale du contrôle opéré par la Cour de discipline budgétaire et financière sur les dirigeants des entreprises du secteur public, RJEP août/sept. 2008, p. 12  (en collaboration1).
  43. Réforme des juridictions financières : acte I - AJDA 2008. 2273  (en collaboration1).
  44. Défaillances des entreprises publiques : responsabilité des dirigeants ou responsabilité de l'Etat ? (note sous CDBF, 25 juill. 2008, n° 161, France Télécom)- RJEP janv. 2009, p. 17  (en collaboration1).
  45. La Cour des comptes, le Parlement et le droit budgétaire : le renouveau du contrôle parlementaire à l’issue de la révision du 23 juillet 2008. in « Mélanges Beltrame »à paraître.
  46. La dualité fonctionnelle des ères à la lumière du principe d’impartialité structurelle. RF Fin. Pub. 2009 n° 106 p. 211.
  47. Réforme de la procédure de kuridictions financières : les décrets du 19 décembre 2008. - Gestion et fin. publ. 2009. 434  (en collaboration1).
  48. La gestion hospitalière devant la CDBF (note sous CDBF,16 avr 2009, n° 165, CH de Fougères) - RJEP déc. 2009, p. 30 (en collaboration1).
  49. La notion de recettes publiques, la gestion de fait et les contrats contenant un mandat financier (note sous CE sect., 6 nov. 2009, Sté Prest'action, n° 297877) - AJDA 2009. 2401 (en collaboration1).
  50. Enfin une responsabilité financière des gestionnaires publics, Lamy, Collectivités territoriales déc. 2009 p. 62 (en collaboration1).

Publications en droit professionnel

Voir aussi :

  1. Le pouvoir disciplinaire des ordres professionnels - Revue Française de Comptabilité juin 1990 p. 50.
  2. La procédure disciplinaire des ordres professionnels - Revue Française de Comptabilité février 1991 p. 49.
  3. Les origines de la profession d’expert comptable - Contribution pour l’ouvrage paru lors du  Congrès national des experts-comptables d’octobre 1992.
  4. Les Ordres professionnels - AJDA 1994 p. 855.
  5. Note sous CE ass. 14 févr. 1996, Maubleu - Publicité des audiences disciplinaires - JCP 1996/II/22669 (en collaboration2).
  6. Pour une réforme des procédures disciplinaires applicables aux pharmaciens - Bull. Ordre des Pharmaciens, n° 353, Déc. 1996 p. 525 (en collaboration2).
  7. L’exercice en société des professions libérales et les ordres professionnels - Droit des Sociétés, mai 1997.
  8. Les ordres professionnels in « Dictionnaire de Culture Juridique » - PUF 2004.

Publications en Droit administratif

  1. A propos de la directive d'aménagement national du 25 août 1979 relative à la protection et à l'aménagement du littoral : réflexions sur les directives ... - Revue Administrative de l'Est de la France, 1980 p. 49.
  2. Les directives - Collection des Travaux et Recherches de l'Université de Lille II - Droit et Santé ; P.U.F. 1981, 174 pages (en collaboration3) ; Préface de P. Sandevoir.
  3. Observations sous T. A. Paris du 4/12/91, J.-R. Rakotomanga - Police des étrangers - AJDA avril 1992, p. 311.
  4. Note sous TA Lille, 3 décembre 1992, SCI de la Marbrerie - Lien entre permis de démolir et permis de construire - Les Petites Affiches 7 juill. 1993, n° 81.
  5. Observations sous CAA Nancy, 22 avril 1993, Dames Lefèvre et Massin - Immeubles insalubres - AJDA 1993 p. 670.
  6. Note sous CE 8 mars 1993, Commune des Molières - Police administrative, Domaine public - JCP 1993/II/22157 (en collaboration1).
  7. Note sous CE 22 mars 1994, Soulat ; Acte administratif, Astreinte, Injonction donnée par le juge - JCP 1994/II/22333 (en collaboration1).
  8. Note sous CE sect. 17 févr. 1995, Marie et Hardouin - Mesures d'ordre intérieur - JCP 1995/II/22426 (en collaboration4).
  9. Observations sous TA Lille 30 mars 1995, Voies navigables de France c/ Verley - Application de la CEDH, contravention de grande voirie - AJDA 1995 p. 569.
  10. Note sous CE 21 févr. 1997, Calbot - Acte administratif, Astreinte, Injonction donnée par le juge - JCP 1994/II/22866.
  11. Le juge financier et les établissements publics, in « Etudes en l'honneur de Pierre Sandevoir » - L'Harmattan 2000.

Autres publications

  1. Etat du Droit Minier et de la fiscalité des actinides dans les pays membres de la Communauté - Office des Publications Officielles des Communautés Européennes (rapport EUR 7155 Fr) (1981) (en collaboration3).
  2. Participation à la procédure administrative non contentieuse des personnes concernées en cas de pollution transfrontalière - Annales Universitatis Saraviensis (Sarrebruck), Vol. 116, 1985, p. 175 à 215, Carl Heymanns Verlag, R.F.A. (en collaboration3).
  3. La sanction civile des ententes et abus de position dominante - Petites Affiches 10 juill. 1985 p. 23 (en collaboration5).
  4. Note sous Trib. de Berne Ord. de Réf. 9 septembre 1993, O.M. c/ UEFA - Droit du sport, Droit international public - JCP 1993/II/22178 (en collaboration1 et 6).
  5. Droit International - Manuel du cours de Licence dans le cadre du CNED, 200 pages (1° éd., juin 1994 ; 2° éd. 1995 ; 3° éd. 1996 ; 4° éd. 1997).
  6. Le Droit International - Dalloz, Collection Connaissance du Droit, (140 pages, septembre 1996).
  7. Le Conseil d'Etat et la dualité de juridiction en Belgique - in Justice et administrations française en belgique, L'espace juridique (1996) (en collaboration1).

Collaborations avec :
 1. X. Vandendriessche
 2. D. Vion
 3. M. Cliquennois
 4. F. Bernard
 5. X. Moreau
 6. M. Gros

Interventions non publiées

  1. Intervention au colloque « Assistance et non assistance à l’enfant et à l’adolescent » sur : « L’assistance à l’enfant et à l’adolescent, la médecine et la déontologie », Lille 31 mars-2 avril 1988.
  2. Intervention au 47° Congrès de l’Ordre des Experts Comptables sur : « Les origines de l’Ordre des Experts comptables », Paris, 22 Octobre 1992.
  3. Débat au Congrès annuel de l’Union Nationale des Syndicats Français d’Architectes sur : « Ordres et syndicats : collaboration ou confrontation dans la mission de représentation de la profession », Paris, 24 octobre 1992.
  4. Intervention au IX° congrès de l’UNAPL sur : « Stratégies régulatrices : Ordres et syndicats », Paris 22 janvier 1993.
  5. Intervention au colloque « La conception française de la justice administrative » sur : « La dualité de juridiction », Dijon, le 23 juin 1995 (en collaboration7).
  6. Intervention aux 4ème journées de l’Institut National des Techniques Economiques et Comptables sur « Le pouvoir réglementaire des ordres professionnels », Paris, le 6 février 1998.
  7. Conférence dans les cadre de l'Université du Temps Libre de Lille : « La V° République avant les échéances électorales de 2002 », Mars 2002.
  8. Conférence dans le cadre du dixième anniversaire de l’Université du Littoral : « L’avenir de la Constitution », octobre 2002.
  9. Intervention lors du "Salon des maires et des collectivités territoriales" : table ronde sur les aides publiques : "Commercialisation des données informatiques et responsabilité des ordonnateurs" novembre 2003.
  10. Intervention à l'émission de France 3 Lille "Voix publique" sur l'amnistie accordée à G. Drut : 30 mai 2006.

Collaborations avec :
 7. M. Viviano

 

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